Assemblée générale

L’assemblée générale est l’organe suprême de l’association. Elle réunit tous les membres de l’association.

L’assemblée générale est convoquée par le comité en la forme écrite et personnelle, quatorze jours à l’avance aussi souvent qu’il le juge nécessaire, mais au moins une fois par année ou à la demande motivée d’au moins un cinquième des membres. La convocation doit indiquer l’ordre du jour.

Toute assemblée générale pourra valablement délibérer si elle réunit au moins un cinquième des membres inscrits présents ou représentés.

L’assemblée générale a les compétences suivantes :

1. Elle procède à l’élection des membres du comité, du ou des vérificateurs des comptes et des membres et présidents d’honneur, de même qu’à leur révocation ;
2. Elle examine et adopte la gestion et les comptes présentés chaque année par le comité ;
3. Elle définit le montant de la cotisation annuelle ;
4. Elle vote sur toutes les propositions qui lui sont faites par le comité ou par les membres de l’association ;
5. … [abrogé] ;
6. Elle adopte et modifie les statuts de la présente association ;
7. Elle décide de la dissolution de l’association ;
8. Elle se prononce sur les cas non prévus par les présents statuts.

L’assemblée générale annuelle aura lieu dans les six mois qui suivent la fin d’un exercice, lequel se clôture selon l’année civile.

Sauf cas de dissolution et de modification de statuts, l’assemblée générale prend ses décisions à la majorité relative. En cas d’égalité, la voix du président est prépondérante, sauf lors des élections, où le sort décide. Dans tous les cas, le vote à bulletin secret peut être demandé par le comité ou par un membre.